Déposée le 15 avril 1998 par monsieur Dominique DONDAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est monsieur Dominique DONDAIN domicilié(e) 8, avenue d'Augusta, 91250 SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOURDEAU - France.
La marque PROMOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOLAND est expirée depuis le 15 avril 2008.
Dominique DONDAIN a également déposé les autres marques suivantes : PLaNET
Monsieur Dominique DONDAIN - 8, avenue d'Augusta, 91250 SAINT-GERMAIN LES CORBEIL - France
CABINET LOURDEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques (montres - réveils - radio réveils - pendules - chronomètres) Papiers, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes Pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (stylos, calculatrices) ; matériel d'instruction ou d'enseignement cartes à jouer ; caractères d'imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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